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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEIGNES LEON GUILLOT
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ELODIE.C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELODIE.C
PEIGNES LEON GUILLOT SAS

Numéro de dépôt :
3305817
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/07/2014
ELODIE.C de PEIGNES LEON GUILLOT

Présentation de la marque ELODIE.C

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEIGNES LEON GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ELODIE.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEIGNES LEON GUILLOT domicilié(e) 4 rue Jean-Jacques Rousseau,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain LANOIZELEE Notaire associé domicilié(e) 2 rue Gambetta,71010 MACON CEDEX - 71010 - France.

La marque ELODIE.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELODIE.C est expirée depuis le 29 juillet 2014.

PEIGNES LEON GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LEON , OLIVIER.C


PEIGNES LEON GUILLOT SAS - 4 rue Jean-Jacques Rousseau,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 760200592


Maître Alain LANOIZELEE Notaire associé - 2 rue Gambetta,71010 MACON CEDEX - 71010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Produits en matière plastiques mi-ouvrés. Peignes. Articles décoratifs pour la chevelure.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.